Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTOISE
Numéro de dépôt :
918852
Date de dépôt :
20/02/1975
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon
Présentation de la marque FONTOISE
Déposée le 20 février 1975 par monsieur Chaillou (Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « FONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FONTOISE est expirée depuis le 20 février 1985.
Chaillou (Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449